Introduction
La problématique liée à l’argent est centrale dans les familles. L’argent a souvent beaucoup de sens dans la plupart des séparations, des divorces et des successions, et, l’argent, dans de nombreuses situations, cristallise le conflit.
L’argent parvient à s’infiltrer dans tous les aspects de la séparation/divorce et des successions, l’argent retire parfois leur âme aux personnes et les désincarnent.
Face à cette question du financier et de l’économique dans les séparations/divorces, ainsi que dans les successions, Il est important de :
-démystifier le tabou de la question de l’argent pour les personnes,
-considérer la symbolique des comptes à régler,
Et,
– de tenter de proposer une façon simple de travailler sur les aspects matériels et financiers des séparations/divorces et des successions.
I – Quelques réflexions préliminaires en qualité d’ancien Magistrat (JE et JAF) et actuellement Médiateur en charge principalement des liquidations de communauté et des successions.
1 – La séparation/le divorce/ les successions déclenchent un processus de perte :
Pour les divorces,/ les séparations, perte de la présence continue de l’enfant, perte de ce que le couple a construit en commun (très souvent notamment la maison), et perte du niveau de vie.
Pour la succession, c’est la perte des parents .
2 – pour nombre de personnes, mais aussi de professionnels, l’argent corrompt les relations affectives, il est inconfortable, voire inconvenant d’en parler
Dans leur livre, « L’amour et l’argent », Hélène BELLEAU et Delphine LOBET soutiennent que « l’argent est plus tabou que le sexe ».
Dans un mémoire du diplôme d’Etat de médiateur familial, « l’argent dans la médiation – entre illusions et désillusions », Paola MURADOR indique :
« J’ai constaté que les couples étaient en position défensive lorsque la question de l’argent était évoquée. Il m’est arrivé d’observer que lorsque ce thème était abordé, il pouvait être la source d’interruption de la médiation familiale et aboutir à la judiciarisation de la situation ».
3-L’aléa judiciaire
L’argent dans les séparations / les divorces et les successions est soumis à l’aléa judiciaire.
Trop de justiciables l’ignorent :
La vérité judiciaire n’existe pas.
Le juge n’est pas un ordinateur. Rendre la Justice n’est pas une science exacte.
En matière familiale, plus que dans d’autres contentieux, l’enjeu est de taille, en raison même de la source du conflit qui procède de dissensions dans la sphère familiale et affective, et touche plus que tout autre à l’humain.
Partant de ce constat, on serait tenté de dire que l’aléa est, en matière de contentieux familial, inéluctable, sauf à méconnaître la dimension affective, sentimentale, émotionnelle, intime voire passionnelle et partant irrationnelle, dans lequel le contentieux puise sa source.
Les situations de rupture et de succession constituent pour l’aléa un terrain de prédilection.
Dans le Tiers Livre de RABELAIS, le Juge BRIDOYE tirait au sort ses sentences !!
Pour la fixation de la prestation compensatoire par le judiciaire, par exemple, il n’existe pas de méthode de calcul unique et officielle. Il en existe 25 !!! qui sont loin de donner les mêmes résultats.
Chaque magistrat a sa sensibilité, sa perception, sa lecture du dossier, sa réflexion, sa méthode de calcul, sa manière d’aborder le règlement de cette problématique. C’est un aléa difficilement acceptable pour les justiciables.
4 -La réflexion sur l’argent dans la séparation, mais aussi, dans les successions, est souvent « genrée »,
La réflexion sur l’argent est « genrée » :
- 9 prestations compensatoires sur 10 sont versées à l’épouse,
- 73 % des contributions à l’entretien et l’éducation des enfants sont versées à la mère.
- La perte de niveau de vie directement imputable à la rupture est de l’ordre de 22 % pour les femmes et de 3 % pour les hommes.
Céline BESSIERE et Sybille GOLLAC, dans un livre « Le genre du capital. Comment la famille reproduit les inégalités », démontre en quoi l’ensemble du système contribue à l’appauvrissement des femmes, en ne cherchant pas à corriger réellement les inégalités, alors que les femmes sont deux fois plus nombreuses à faire une requête en justice que les hommes ».
Un article a présenté ce livre de la manière suivante : « Divorce : comment la Justice transforme les mères en mendiantes, et les pères en bons princes ».
Et il est vrai qu’il ressort de l’étude de nombreuses décisions judiciaires qu’elles sont rendues, non pas en fonction des besoins de l’ex-épouse, mais en fonction des ressources de l’ex-mari.
Une étude récente de l’INSEE de Nouvelle Aquitaine : « les séparations : un choc financier, surtout pour les femmes » ajoute :
«les femmes entrent plus souvent dans la pauvreté que les hommes suite à une séparation ou à un veuvage. Le divorce constitue la séparation aux effets les plus négatifs ».
L’expérience démontre que la médiation familiale est un levier important pour lutter contre ces inégalités et ces disparités entre hommes et femmes, à la suite des séparations/divorces.
5 – La vengeance dans le couple est « un plat qui gagne à être mangé froid « Karl Friedrich Wilhelm WANDER:
« Tu partiras sans rien » .
Comme l’écrit Noël AUDET : « Tomber amoureux, c’est comme tomber vers le haut, ça donne des ailes, mais…. Attention à l’atterrissage ».
Même si, comme le dit Francis BACON « se venger, c’est s’abaisser » et que la vengeance est un bien mauvais maître, il faut bien reconnaître que l’argent est parfois un moyen de vengeance, un véritable racket,
« La vengeance a toujours faim », un moyen d’humilier l’autre. Pour le vengeur, les représailles les plus réjouissantes s’exécutent un certain temps après l’affront.
Comme le dit le Professeur Philippe MALAURIE, spécialisé en Droit de la Famille : « l’argent assèche bien des larmes ».
Il convient de prendre conscience que lorsque le couple vit ensemble, l’argent est trop souvent difficile à poser , et quand le couple se sépare, c’est l’argent qui dirige tout le reste.
S’agissant, par exemple, de la contribution à l’entretien et l’éducation de l’enfant, un rapport d’étude du Ministère de la Justice de février 2014 précise que :
« L’argent se trouve au cœur d’une défiance réciproque. Lors du divorce ou de la séparation, la contribution à l’entretien et l’éducation de l’enfant (CEEE) est le principal conflit porté à la connaissance du juge aux affaires familiales : elles motivaient 46 % des contentieux en matière familiale en 2010 ».
6 – Le financier est aussi pour certaines personnes un moyen de payer leur liberté et un marchandage (les comptes se soldent, tout se paie… et se fait payer)
En cela, le divorce par consentement mutuel devant Notaire sans Juge peut amener les personnes à accepter ce qui aurait pu être décidé inéquitable par un Juge.
II – Quelques réflexions sur la manière d’aborder l’argent et la parentalité dans les séparations / les divorces et les successions.
1- Le travail sur l’argent nécessite un travail sur le conflit existant entre les parties
Pour travailler l’argent et la parentalité dans les séparations/ les successions, il est fondamental de travailler le conflit existant entre les parents/ les héritiers.
Dans une séparation/ une succession , il est nécessaire, en effet, de dissocier le litige entre les adultes et le conflit existant entre eux .
Le litige , c’est la problématique soumise au Juge . C’est la contestation qui lui est soumise pour que le Juge y apporte une réponse juridique.
Le Conflit correspond à tout ce qui est autour et sous le litige. C’est la souffrance des personnes, leur vécu, les non – dits, …………
Or, dans nombre de situations, les acteurs judiciaires mettent « un couvercle sur le conflit » et apportent une réponse au litige.
C’est le cas notamment dans nombre de divorces par consentement mutuel.
Les acteurs mettent « la charrue avant les bœufs ». Ils règlent le litige, sans avoir tenté de solutionner le conflit, qui s ‘enkystera , voire s’aggravera.
Anne BERARD, Magistrate, actuellement Conseillère à la Cour de Cassation :
« Faire de bons jugements, bien motivés, ce n’est pas forcément rendre une bonne justice.
Ce n’est pour finir que traiter la surface des choses, confondre le litige avec le conflit. Or le conflit ne s’éteint pas avec le litige ».
Travailler sur le conflit, c’est travailler sur les fondations d’une séparation / d’une succession , de manière à ce que, d’une part, les parents , dans le cadre de leur séparation, arrivent à mettre en place une coparentalité, protectrice de l’intérêt de l’enfant, et d’autre part, pour les successions, les héritiers expriment sincèrement leurs ressentis et leur souffrance.
Dans cette optique, la Médiation est fondamentale pour le travail sur l’argent et la parentalité, tant pour les séparations que pour les successions.
La médiation remplit un rôle essentiel de manière à ce que pour les séparations, les parents apaisent leur séparation et réfléchissent à leur enfant et à la mise en place d’une coparentalité protectrice de l’enfant, et de manière pour les successions que les héritiers se parlent, s’écoutent, se comprennent, se respectent …..
Il ne m’appartient pas d’idéaliser la médiation , et pourtant, je pourrais le faire au vu de mon expérience, la médiation a bouleversé mon métier de Juge et en tant que Médiateur me permet de dire que les personnes arrivent , avec l’accompagnement de leurs avocats, à trouver des accords dans 80 % des situations relatives à l’argent.
C’est un dispositif extraordinairement efficace quand il est utilisé en concertation étroite entre les acteurs judiciaires,
2 – le travail sur la contribution à l’entretien et l ’éducation de l’enfant
La table de référence du Ministère de la Justice
A été créée en France une table de référence pour le calcul de la contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants. Le parent débiteur doit contribuer , selon ses ressources, à l’entretien et à l’éducation de l’enfant.
En raison des disparités des montants alloué pour la CEEE, selon les juridictions, le Ministère de la Justice a décidé en 2013 d’élaborer une table de référence pour fixer le montant des contributions.
La table de référence, fruit d’un travail interdisciplinaire , a une valeur purement indicative. Ce référentiel a vocation à servir de base de discussion entre les parties, leurs conseils et le magistrat, pour déterminer le montant de la contribution. Elle est révisée annuellement.
Pour utiliser la table de référence, il convient de procéder en 5 étapes :
- Déterminer le débiteur de la contribution,
- Déterminer les ressources du débiteur,
- Déterminer le nombre d’enfants total concerné,
- Déterminer le temps de résidence de l’enfant,
- Déterminer le montant total de la contribution (en fonction du montant pour chaque enfant proposé par la table de référence).
Une nouvelle évolution : le versement automatique des pensions alimentaires pour tous les parents séparés : l’intermédiation financière :
Le service public des pensions alimentaires connait une nouvelle avancée pour les parents séparés. Généralisés pour tous les parents dont les séparations s’effectuent devant un Juge depuis le 1er mars 2022, l’intermédiation financière est devenu systématique depuis le 1er janvier 2023. Les Caf et la Msa assurent ainsi le versement automatiques des pensions alimenta ires lorsque des parents se séparent, sauf si ceux-ci s’y opposent conjointement ou si le juge en a écarté la mise en place, et ce pour toutes les situations de séparation et de divorce.
Ce service est disponible aussi pour les couples non, mariés ou les pensions fixées avant 2022.
pour une grande protection des victimes, il convient de noter que l’intermédiation financière est obligatoire sans refus possible dans les contextes de violences conjugales.
A ce jour, 700 000 familles monoparentales vivent sous le seuil de pauvreté, ce qui représente 1 million d’enfants pauvres.
Afin de protéger’ de manière durable les familles ayant souffert d’impayés de pension alimentaire et de les rétablir dans leur droit, le service public des pensions alimentaires va plus loin , passant d’une logique de recouvrement à une logique de prévention des impayés.
L’intermédiation financière permet de :
- Garantir aux deux parents le prélèvement et le versement de la pension alimentaire à date régulière,
- Verser un complément de pension (l’allocation de soutien, familiale) complémentaire, si la pension est d’un faible montant,
- Prévenir les impayés, en vérifiant que le débiteur remplit bien ses obligations ,
- Engager dès le premier mois d’impayé , une procédure de recouvrement (auparavant, les personnes concernés mettaient souvent plusieurs mois à signaler un impayé, rendant plus difficile le recouvrement de la pension).
Les Cafs proposent de plus en complément aux familles concernés un accompagnement global combinant le soutien financier et un parcours personnalisé et attentionné (information, conseil, orientation), afin de favoriser la coparentalité, de dé »finir la place de chaque parent et finalement de défendre le bien-être des enfants.
3- – Le règlement des liquidations de communauté / des indivisions/ des successions et des obligés alimentaires.
« Un nouveau concept est né. On connaissait la médiation au niveau personnel. A l’évidence avec la loi du 26 mai 2004 et les décrets d’application du 29 octobre 2004 –articles 255 1° et 2° du code civil, il y a la recherche d’une médiation patrimoniale ».
Philippe DELMAS-SAINT HILAIRE, Professeur de droit à la Faculté de Toulouse.
La médiation doit permettre ainsi d’appréhender la globalité des enjeux de la séparation, tant affectifs qu’économiques, qui sont étroitement liés.
La médiation a pour objectif de mettre en place l’équité et l’égalité entre les personnes.
Elle permet d’ouvrir des espaces non explorés dans le judiciaire, elle permet l’examen d’une « pluie de solutions ». Elle permet de « défricher les possibles », et ensuite de faire intervenir les acteurs judiciaires, avocats et notaires.
4 – Le travail sur l’argent pour des familles suivis par le Juge des enfants
Dans beaucoup de dossiers traités par le juge des enfants, les familles sont en prise avec des difficultés économiques. La plupart des dossiers n’entrainent pas de dispositions particulièrement axée sur cette dimension. Cependant, un certain nombre de dossiers, sont des mesures judiciaires d’aide à la gestion du budget familial (MJAGBF – article 375 – 9 – 1 du code civil issue de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance :
« Lorsque les prestations familiales ou le revenu de solidarité active servi aux personnes isolées mentionnées à l’article L. 262-9 du code de l’action sociale et des familles ne sont pas employés pour les besoins liés au logement, à l’entretien, à la santé et à l’éducation des enfants et qu’une des prestations d’aide à domicile prévue à l’article L. 222-3 du code de l’action sociale et des familles n’apparaît pas suffisante, le juge des enfants peut ordonner qu’ils soient, en tout ou partie, versés à une personne physique ou morale qualifiée, dite » délégué aux prestations familiales « .
Ce délégué prend toutes décisions, en s’efforçant de recueillir l’adhésion des bénéficiaires des prestations familiales ou de l’allocation mentionnée au premier alinéa et de répondre aux besoins liés à l’entretien, à la santé et à l’éducation des enfants ; il exerce auprès de la famille une action éducative visant à rétablir les conditions d’une gestion autonome des prestations.
Ces procédures peuvent être traitées de manière autonome ou parallèlement à un dossier d’assistance éducative (AEMO ou placement). C’est une mesure d’accompagnement en économie sociale et familiale (MAESF) qui est proposée aux parents qui n’arrivent pas à gérer leur budget, ou plus usuellement un suivi social non contraignant exercé par un conseiller en économie sociale et familiale. Dans ce cadre administratif, on trouve aussi les mesures d’ »accompagnement social personnalisé (MASP – article L 271- 1 du code de l’action sociale et des familles).
Cet accompagnement des parents par le budget constitue un véritable soutien à la parentalité. Les difficultés économiques des familles précaires se cumulent bien souvent avec d’autres problématiques telles l’insalubrité, du logement, la monoparentalité, des addictions etc… qui ont des répercussions sur les conditions de vie globale des enfants. On se situe donc au-delà des questions matérielles et il est aussi question de scolarité, stimulation, sécurité ou socialisation. Les parents doivent être amenés à penser et anticiper les besoins de leur enfant.
Comprendre les choix de l’utilisation de l’argent et définir des priorités dans les dépenses, c’est aussi comprendre comment fonctionne une famille et remettre au centre les besoins fondamentaux de l’enfant.
Les stratégies budgétaires sont toujours échafaudées dans l’intérêt de l’enfant.
Force est de constater que les questions économiques permettent de parler directement d’éducation et de penser les besoins de l’enfant.
Il s’agit de permettre aux parents d’utiliser au mieux les moyens économiques dont ils disposent pour, finalement, gagner en autonomie de vie.
Conclusion
Un proverbe libanais dit que : « l’accord à l’amiable est le seigneur des jugements ».
De même, comme le rappelle Honoré de Balzac : « un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès ». « On perd toujours moins dans un compromis, aussi peu favorable soit – il, que d’aller en Justice ».
Les proverbes sont souvent très sensés.
L’expérience démontre que face à la problématique de l’argent dans les séparations / les successions , les juges, de concert avec les avocats, les médiateurs et les professionnels de la famille , doivent tout faire pour que la Justice ne soit pas une Justice de l’affrontement, mais soit une Justice du dialogue, une Justice humaine, pensant au bien être des personnes.
Il faut vraiment que les personnes, les acteurs judiciaires et tous les professionnels prennent conscience que l’application d’une règle de droit ne suffit pas à résoudre les conflits notamment familiaux où notamment l’affectif, l’émotionnel, le passionnel et la souffrance sont en jeu.
« Nous comprenons que l’argent n’est pas une chose comme une autre, il appartient au registre du langage, il n’existe pas en dehors de l’échange entre êtres humains » Patrick AVRANE « Petite psychanalyse de l’argent ».
Le 15 juin 2023
Marc JUSTON
Magistrat honoraire
Médiateur – Formateur
Bibliographie :
- Formation FENAMEF: Catherine GASSEAU « Les explorations financières en médiation familiale – Le médiateur familial, le juge et l’avocat »,
- Se séparer sans se déchirer – Jocelyne DAHAN – Collection Pocket,
- L’amour et l’argent Guide de survie en 60 questions Hélène BELLEAU Delphine LOBET,
- Petite psychanalyse de l’argent – Patrick AVRANE collection PUF Quadrige,
- Le genre du capital Comment la famille reproduit les inégalités – Céline BESSIERE Sibylle GOLLAC – Editions la Découverte, (également paru en bande dessinée),
- Gouverner la vie privée, L’encadrement inégalitaire des séparations conjugales en France et au Québec Emilie BILAND Ens Editions,
- L’économie libidinale du Couple Alain BOUILLET Emergences n° 49 – 50,
- La philosophie de l’argent – Georg SIMMEL,
- Comment négocier avec les gens difficiles ? de l’affrontement à la coopération – William URY – Le Seuil – Nouveaux Horizons,
- Dis Papa l’amour c’est quoi ? Jacques SALOME Albin Michel,
- Mémoire DEMF IFOCAS Avril 2019 : L’argent dans la médiation entre Illusions et désillusions par Paola MURADOR
- La circulation de l’argent dans le couple : un substitut phallique au service du désir – Le Journal des psychologues 2008/04 n° 257,
- La thérapie du bonheur Etienne JALENQUES –
- L’argent dans les familles, quels enjeux relationnels à travers les différents cycles de la vie – Réalités Familiales n° 118/119,
- Revue Justice Actualités de l’Ecole Nationale de la Magistrature n° 19.2018 : Magistrats judiciaires et Enjeux Economiques,
- L’argent – Michel TARDIEU- Fayard 1985,
- La médiation familiale et l’argent – Revue Tiers APMF novembre 2011,
- L’Argent, sa vie sa mort – Jean-Claude CARRIERE Odile JACOB Essais,
- Chanson : Ah ! si j’avais des sous. Gilbert BECAUD,
- Chanson : Monnaie Monnaie . Little RICHARD – Johnny HALLIDAY,
- Le Père GORIOT Honoré de BALZAC Livre de Poche,
- La liste de mes envies – Grégoire DELACOURT Liste de Poche,
- Balthazar PICSOU Studio Disney.
Marc Juston Médiation 